Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVEC CALROC LA CHALEUR DEVIENT BELLE
Monsieur DUPUY Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1680238
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2001
AVEC CALROC LA CHALEUR DEVIENT BELLE de DUPUY Jean-Paul

Présentation de la marque AVEC CALROC LA CHALEUR DEVIENT BELLE

Déposée le 12 mars 1991 par monsieur DUPUY Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVEC CALROC LA CHALEUR DEVIENT BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUPUY Jean-Paul domicilié(e) Le Val de Loire - AVRILLY, 03130 LE DONJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques - France.

La marque AVEC CALROC LA CHALEUR DEVIENT BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEC CALROC LA CHALEUR DEVIENT BELLE est expirée depuis le 12 mars 2001.

DUPUY Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : CALROC


Monsieur DUPUY Jean-Paul - Le Val de Loire - AVRILLY, 03130 LE DONJON - France


CHANET Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires